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Code des chasses ou Nouveau traité du droit des chasses. Tome 2 : suivant la jurisprudence de l'ordonnance de Louis XIV du mois d'août 1669

Couverture du livre « Code des chasses ou Nouveau traité du droit des chasses. Tome 2 : suivant la jurisprudence de l'ordonnance de Louis XIV du mois d'août 1669 » de Claude-Marin Saugrain aux éditions Hachette Bnf
  • Nombre de pages : 606
  • Collection : (-)
  • Genre : Droit
  • Thème : Droit
  • Prix littéraire(s) : (-)
Résumé:

Code des chasses, ou Nouveau traité du droit des chasses, suivant la jurisprudence de l'ordonnance de Louis XIV du mois d'août 1669. Tome 2 / . Mise en conférence avec les anciennes et les nouvelles ordonnances, édits, déclarations, arrêts, règlemens et autres jugemens... où l'on a joint les... Voir plus

Code des chasses, ou Nouveau traité du droit des chasses, suivant la jurisprudence de l'ordonnance de Louis XIV du mois d'août 1669. Tome 2 / . Mise en conférence avec les anciennes et les nouvelles ordonnances, édits, déclarations, arrêts, règlemens et autres jugemens... où l'on a joint les notes des meilleurs auteurs... 3e éd.

Date de l'édition originale : 1753

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.

HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.

Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.

Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.

Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

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