Droit

Livres (32708)

• add_box
  Code rural ou Maximes et règlemens concernant les biens de campagne. Tome 3 Antoine-Gaspard Boucher D'Argis

• add_box
  Code rural ou Maximes et règlemens concernant les biens de campagne. Tome 1 Antoine-Gaspard Boucher D'Argis

• add_box
  Traité du contentieux pour les douanes de terre P.-E. Guilgot

• add_box
  Traité des deux puissances ou Maximes sur l'abus : Avec les preuves tirées du droit canonique, des principes du droit public et de l'histoire Louis-Etienne De Foy

• add_box
  Droit public et administratif français ou Analyse et résultat des dispositions législatives : et réglementaires sur toutes les matières d'intérêt public et d'administration. Tome 4 Adèle-Gabriel-Denis Bouchené Lefer

• add_box
  Principes du droit public, constitutionnel, administratif, et des gens ed° 1834 Silvestre Pinheiro Ferreira

• add_box
  Principes du droit public, constitutionnel, administratif, et des gens. Tome 1 : ou Manuel du citoyen sous un gouvernement représentatif Silvestre Pinheiro Ferreira

• add_box
  Principes du droit public, constitutionnel, administratif, et des gens. Tome é : ou Manuel du citoyen sous un gouvernement représentatif Silvestre Pinheiro Ferreira

• add_box
  Dictionnaire des fiefs et des droits seigneuriaux utiles et honorifiques Joseph Renauldon

• add_box
  Le nouveau Valin ou Code commercial maritime : Commentaire de Valin sur les dispositions de l'Ordonnance de la Marine Pierre B. Boucher

• add_box
  Manuel des tribunaux civils de première instance Alfred Tonnellier

• add_box
  Lettres patentes accordées par le roy, pour la communication des rivieres de Loyre et de Seyne Louis Xiii

• add_box
  Ordonnance du roi du 15 mai 1758, concernant les milices garde-côtes de Languedoc Louis Xv

• add_box
  Édict du 28 juin 1627, portant suppression des offices de receveurs des espices, créez ès : années 1581 et 1586 et réunion desdits offices à ceux des greffiers et maistres clercs des greffes Louis Xiii

• add_box
  Édict et reglement du Roy du 19 decembre 1586, sur les abus des manufactures de fil de lin : chanvre et estouppes et droicts que Sa Majesté a ordonné estre payez par les achepteurs d'icelles Henri Iii

• add_box
  Ordonnance portant règlement pour le payement des régimens Royal Artillerie, des bombardiers du Roy : et des compagnies de mineurs et canoniers Louis Xv

• add_box
  Ordonnance du roi du 17 juin 1776, concernant la constitution et administration de l'Hôtel royal : des Invalides, les officiers, bas officiers et soldats pensionnés Louis Xvi

• add_box
  Instruction du 7 mai 1857, sur les marchés des travaux du service du génie et annexes : devis général et instruction sur les Cautionnements Ministère De La Guerre

• add_box
  Marché, approuvé par le Secrétaire d'Etat de la guerre, pour les hôpitaux des religieux : de la charité à l'île de St-Dominique Secrétariat D'Etat A La Guerre

• add_box
  Tarif de la douane de Lyon pour le Roi Conseil D'Etat

• add_box
  Ordonnance... portant règlement pour le paiement des troupes de S. M. Louis Xv

• add_box
  Mémorial alphabétique des choses concernant la justice, la police et les finances sur les tailles : Priviléges des ecclésiastiques, nobles, officiers, devoirs des élus, receveurs, huissiers Michel Du Chemin

• add_box
  Ordonnance du Roi du 26 décembre 1774, pour rétablir les compagnies de bombardiers classés : dans les ports de Brest, Toulon et Rochefort Louis Xvi

• add_box
  Ordonnance du roy du 1er janvier 1747, portant règlement général concernant les hôpitaux militaires Louis Xv

• add_box
  Règlement du 22 décembre 1775 pour établir dans les hôpitaux militaires de Strasbourg, Metz et Lille : des amphithéâtres destinés à former en médécine, chirurgie et pharmacie, des officiers de santé Secrétariat D'Etat A La Guerre

• add_box
  Ordonnance du roi du 5 juillet 1764, pour le camp de Compiegne Louis Xv

• add_box
  Mémoire sur la propriété des dunes de la Teste André Ferradou

• add_box
  Traité général des assurances. Assurances maritimes, terrestres, mutuelles et sur la vie. Tome 2 Isidore Alauzet

• add_box
  Traité général des assurances. Assurances maritimes, terrestres, mutuelles et sur la vie. Tome 1 Isidore Alauzet

• add_box
  Traité des actes de l'état civil Antoine-Simeon-Gabriel Coffinieres

• add_box
  Répertoire général de voirie vicinale : Guide de législation, de jurisprudence et d'administration des chemins vicinaux Eléonor-Hippolyte Barrier

• add_box
  Comptabilité des notaires Henri Oudin

• add_box
  Exposition de la lettre et de l'esprit des chartes générales du Haynaut, qui jointes aux placards : ordonnances royaux et aux coutumes particulières forment le code de cette province Philippe Joseph Raparlier

• add_box
  Ordonnance du roi du 1er mai 1761, portant règlement pour le payement des troupes de sa majesté : pendant la campagne 1761 Louis Xv

• add_box
  Arrest du Conseil et lettres patentes du 26 février 1732 : pour la réformation générale de la maîtrise des Eaux et forêts d'Arques, département de Roüen Louis Xv

• add_box
  Édict du 12 mars 1619, revente de son domaine aliéné et délaissement à perpétuité à tiltre de fief : ou cens, avec deniers d'entrée, du fonds et propriété des bois et danger des forests Louis Xiii

• add_box
  Conférence de la coutume de Sens, avec le droit romain, les ordonnances du royaume : et les autres coutumes, suivi de Détails historiques sur le bailliage de Sens Sébastien-André Tarbé Des Sablons

• add_box
  Nouveau recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts et règlemens de sa majesté : lesquels ont été enregistrez au Parlement. Partie 2 Louis Xiv

• add_box
  Édit du roy de may 1624, par lequel toutes les commissions expédiées aux Commissaires des guerres : pour la conduite des gens de guerre, tant de cheval que de pied, sont créées en tiltre d'offices Louis Xiii

• add_box
  Édict du Roy, portant création de douze conseillers généraux des finances des camps : et armées de France Louis Xiii