Règlement de sécurité incendie commenté des ERP t.3 ; établissements de 5e catégorie et établissements spéciaux (2e édition)

• Date de parution : 21/03/2012
• Editeur : Le Moniteur
• EAN : 9782281115505
• Série : (-)
• Support : Papier

• Nombre de pages : 223
• Collection : HORS COLLECTION LE MONITEUR
• Genre : Droit
• Thème : Droit de l'Urbanisme et Environnement
• Prix littéraire(s) : (-)

Ce recueil présente en trois volumes le règlement de sécurité des établissements recevant du public (arrêté du 25 juin 1980), applicables aux bâtiments en construction ou en exploitation. Le troisième volume rassemble les dispositions applicables :
- aux établissements de 5e catégorie : petits... Voir plus

Ce recueil présente en trois volumes le règlement de sécurité des établissements recevant du public (arrêté du 25 juin 1980), applicables aux bâtiments en construction ou en exploitation. Le troisième volume rassemble les dispositions applicables :
- aux établissements de 5e catégorie : petits établissements (PE), petits hôtels (PO), petits établissements de soins (PU) et petits établissements sportifs (PX) ;
- aux établissements spéciaux : établissements de plein air (PA), chapiteaux, tentes et structures (CTS), structures gonflables (SG), hôtels-restaurants d'altitude (OA), refuges de montagne (REF), parcs de stationnement couverts (PS), gares (GA), établissements flottants (EF).
Les articles du règlement sont commentés, regroupés dans des fiches facilitant l'accès à l'information, et classés par chapitres reprenant la structure générale du règlement. Les maîtres d'ouvrage, les concepteurs et les exploitants trouveront dans cet ouvrage l'ensemble des obligations qui leur incombent et les solutions à mettre en oeuvre. Les professionnels de la prévention et du contrôle s'y réfèreront pour réaliser leurs vérifications réglementaires.