Liste des comptes et repères nécessaires pour obtenir les états financiers et les informations de gestion.
Cette plaquette « Plan comptable des Associations, Fondations, Fonds de dotation » est conforme à la règlementation française au 1er janvier 2020, résultant du règlement comptable de l'Autorité des Normes Comptables (ANC) n° 2018-06 du 5 décembre 2018 relatif aux comptes annuels des personnes morales de droit privé à but non lucratif et du règlement ANC n° 2014-03 relatif au Plan comptable général.
Elle est complétée par des repères destinés à attirer l'attention sur les comptes utiles à la préparation de certaines analyses de gestion. Ce document pratique, mis au point par les équipes Économie Sociale et Solidaire de KPMG, est l'instrument indispensable à tout praticien de la comptabilité, étudiant, enseignant, responsable d'associations, fondations ou fonds de dotation.
La liste des comptes est établie à partir :
- du Plan comptable général (Règlement ANC n° 2014-03).
- du règlement ANC n° 2018-06 relatif aux comptes annuels des personnes morales de droit privé à but non lucratif.
La présentation des états financiers :
- un repère des comptes nécessaires.
- le contenu de chaque ligne du bilan et du compte de résultat.
- l'annexe, contenu indicatif.
Informations de gestion :
- un plan de comptes aménagé.
- un repérage des comptes nécessaires et à l'indication de leur place pour la présentation de la situation financière : Fonds de roulement, Besoin en fonds de roulement, Trésorerie.
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