Les collectivités territoriales sont amenées à acquérir des biens immobiliers, soit dans le cadre d'une préemption, soit pour la réalisation d'opérations d'aménagement, d'urbanisme ou de protection de l'environnement. Ces acquisitions peuvent être réalisées à titre onéreux ou gratuit, à l'amiable ou par voie de contrainte (ces dernières ne sont pas examinées dans cet ouvrage). Le droit de préemption urbain (DPU) constitue la procédure type de maîtrise foncière. Son régime juridique a été quelque peu retouché par la loi « Alur » du 24 mars 2014. L'établissement public foncier local (EPFL), créé par arrêté préfectoral, est un outil efficace d'acquisition et de portage à la disposition des collectivités.
Parallèlement, les collectivités sont autorisées à vendre ou à échanger les terrains nécessaires à l'exécution de leurs projets.
Le présent ouvrage, enrichi de modèles de délibérations et de lettres aux acquéreurs ou vendeurs des biens, détaille les différentes procédures à mettre en oeuvre. C'est un guide pratique et une mine d'informations à destination des décideurs locaux et des services chargés des questions domaniales.
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Caraïbes, 1492. "Ce sont ceux qui ont posé le pied sur ces terres qui ont amené la barbarie, la torture, la cruauté, la destruction des lieux, la mort..."
Chacune des deux demeures dont il sera question est représentée dans le sablier et le lecteur sait d'entrée de jeu qu'il faudra retourner le livre pour découvrir la vérité. Pour comprendre l'enquête menée en 1939, on a besoin de se référer aux indices présents dans la première histoire... un véritable puzzle, d'un incroyable tour de force
Sanche, chanteur du groupe Planète Bolingo, a pris la plume pour raconter son expérience en tant qu’humanitaire...
Des incontournables et des révélations viendront s'ajouter à cette liste au fil des semaines !
