Taïna, indienne des Caraïbes, a été instruite dès son enfance pour devenir chamane, mais Christophe Colomb et les Espagnols arrivent...
Les juridictions administratives ont des délais extrêmement longs pour juger des demandes indemnitaires.
Dans ces conditions, les juridictions administratives se sont vues dotées depuis une quinzaine d'années d'une procédure plus rapide : le référé provision. Cette procédure est de plus en plus utilisée par les citoyens contre l'administration, mais aussi par l'administration elle-même. Toutefois, dans ce dernier cas, l'administration doit se poser la question de l'utilisation d'un autre outil : le titre de recettes.
L'ouvrage fait la synthèse de la procédure de « référé provision ». Il en décrit toutes les phases et s'interroge sur les stratégies à adopter. Il analyse les questions juridiques de fond telles que la notion de créances « non contestables », la stratégie à utiliser par l'administration lorsqu'elle peut aussi utiliser le titre de recettes, la rédaction des requêtes et mémoires, l'obligation éventuelle de se faire assister par un avocat, le pouvoir du juge...
Il est enrichi de nombreuses jurisprudences extrêmement récentes. Le but de l'ouvrage est d'apporter un éclairage théorique, mais aussi pratique sur les cas d'utilisation de la procédure de référé provision et sur le déroulement de la procédure elle-même.
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Taïna, indienne des Caraïbes, a été instruite dès son enfance pour devenir chamane, mais Christophe Colomb et les Espagnols arrivent...
Une belle adaptation, réalisée par un duo espagnol, d'un des romans fondateurs de la science-fiction, accessible dès 12 ans.
Merci à toutes et à tous pour cette aventure collective
Lara entame un stage en psychiatrie d’addictologie, en vue d’ouvrir ensuite une structure d’accueil pour jeunes en situation d’addiction au numérique...