Le Code Monégasque 2019 constitue un recueil de la législation monégasque en vigueur, présentant à la fois :
- la Constitution et les textes institutionnels de la Principauté ;
L'ensemble des textes codifiés, codes civil et de procédure civile, code de commerce, code de la mer, code de l'environnement, codes pénal et de procédure pénale, code de la route, code - des taxes et code du droit international privé ;
Une sélection thématique de textes complémentaires non codifiés, de 1886 à nos jours, dans les domaines judiciaire, administratif, économique, financier,social, sanitaire ou encore en matière de construction et d'habitation.
Réalisé en collaboration avec la Direction des Affaires juridiques auprès du Gouvernement de la Principauté, l'ouvrage s'ouvre sur une introduction générale au droit monégasque destinée à la fois aux juristes et aux citoyens désireux de s'informer ou de mettre à jour leurs connaissances sur le droit en vigueur à Monaco.
Préface de Serge Telle, Ministre d'État.
Il n'y a pas encore de discussion sur ce livre
Soyez le premier à en lancer une !
Des incontournables et des révélations viendront s'ajouter à cette liste au fil des semaines !
A gagner : des exemplaires de cette BD jeunesse sur fond de légendes celtiques !
L'autrice coréenne nous raconte l'histoire de son pays à travers l’opposition et l’attirance de deux jeunes adolescents que tout oppose
Mêlant la folie à l’amour, l’auteur nous offre le portrait saisissant d’une « femme étrange » bousculant les normes binaires de l’identité sexuelle
