Véritable guide pratique des successions et libéralités, cet ouvrage présente thème par thème l'ensemble des règles juridiques et fiscales applicables : droits du conjoint survivant, RAAR, donations-partages, mandat à effet posthume, représentation du renonçant, faculté de cantonnement, etc. Il est illustré de nombreux exemples et de conseils pratiques à l'intention des professionnels de la transmission. Il reproduit également en annexe près de 200 décisions de jurisprudence rendues en matière civile et en matière de droits de mutation à titre gratuit. Il est à jour au 10 octobre 2013 et intégrera le projet de loi de finances pur 2014.
Il n'y a pas encore de discussion sur ce livre
Soyez le premier à en lancer une !
Une belle adaptation, réalisée par un duo espagnol, d'un des romans fondateurs de la science-fiction, accessible dès 12 ans.
Merci à toutes et à tous pour cette aventure collective
Lara entame un stage en psychiatrie d’addictologie, en vue d’ouvrir ensuite une structure d’accueil pour jeunes en situation d’addiction au numérique...
Un douloureux passage à l'âge adulte, entre sensibilité et horreur...
