Passionné(e) de lecture ? Inscrivez-vous gratuitement ou connectez-vous pour rejoindre la communauté et bénéficier de toutes les fonctionnalités du site !  

Succession d'une oeuvre de bande dessinee et sa gestion posthume par les heritiers : la mission de l

Couverture du livre « Succession d'une oeuvre de bande dessinee et sa gestion posthume par les heritiers : la mission de l » de Poussy Nicolas aux éditions Edilivre
  • Date de parution :
  • Editeur : Edilivre
  • EAN : 9782332604644
  • Série : (-)
  • Support : Papier
  • Nombre de pages : (-)
  • Collection : (-)
  • Genre : Economie
  • Thème : Economie
  • Prix littéraire(s) : (-)
Résumé:

Tous les auteurs sont un jour ou l'autre confrontés à certaines interrogations concernant la question de leur succession, et les auteurs de bandes dessinées n'échappent pas à cette règle délicate.
Que deviendront, après leur mort, leur patrimoine, leurs oeuvres, leurs personnages, leurs... Voir plus

Tous les auteurs sont un jour ou l'autre confrontés à certaines interrogations concernant la question de leur succession, et les auteurs de bandes dessinées n'échappent pas à cette règle délicate.
Que deviendront, après leur mort, leur patrimoine, leurs oeuvres, leurs personnages, leurs originaux, leurs droits d'auteur y compris leur droit moral ? Quels seront les droits transmis à leurs héritiers ? Comment sera évaluée la valeur fiscale des originaux, du patrimoine immatériel transmis ? Comment s'assurer que leur succession soit optimale tant au niveau juridique que fiscal ? Que se passera-t-il en cas de conflit d'intérêt entre leurs héritiers ?
Ce mémoire a pour objectif d'assister l'expert-comptable dans sa mission de conseil en répondant aux problématiques ci-dessus exposées et offre une véritable étude de réflexion pour les héritiers ayant droit.

Donner votre avis

Donnez votre avis sur ce livre

Pour donner votre avis vous devez vous identifier, ou vous inscrire si vous n'avez pas encore de compte.