Le Registre des informations des consuls de Foix, 1401-1402

• Date de parution : 01/01/2001
• Editeur : Pu De Limoges
• EAN : 9782842871727
• Série : (-)
• Support : Papier

• Nombre de pages : 230
• Collection : (-)
• Genre : Histoire
• Thème : Histoire du Droit et Institutions publiques
• Prix littéraire(s) : (-)

Foix fait partie des nombreux consulats à juridiction criminelle du Sud-Ouest de la France. Le registre étudié ici provient des archives départementales de l'Ariège. Il se compose de 80 feuillets relatant 43 informations, enregistrées entre le 28 septembre 1401 et le 16 juillet 1402. Débarrassée... Voir plus

Foix fait partie des nombreux consulats à juridiction criminelle du Sud-Ouest de la France. Le registre étudié ici provient des archives départementales de l'Ariège. Il se compose de 80 feuillets relatant 43 informations, enregistrées entre le 28 septembre 1401 et le 16 juillet 1402. Débarrassée de ses scories orthographiques, mieux ordonnée dans sa présentation et rendue nettement plus lisible grâce au traitement informatique, cette chronique est désormais une source exploitable pour tous les historiens du droit. En effet, l'information (de nos jours l'instruction) révèle le fonctionnement de la justice, à la fin du Moyen Âge. Cette chronique délictuelle s'ouvre au stade initial du procès, celui de l'information, où les consuls doivent déterminer s'il y a matière à "enquête", c'est-à-dire à un procès complet. Si les charges sont suffisantes, ils passent à l'enquête : on reprend les témoignages, et la sentence est prononcée - absolution ou condamnation. Dans le cas où les charges seraient insuffisantes, l'information débouche sur un non-lieu. Quant aux dépositions, elles font l'objet d'une réécriture : le scribe prend directement, et sur le vif, une première série de notes en latin traduites directement du languedocien, qu'il organise ultérieurement en un discours lié et cohérent, mais où figurent, en langue d'oc, les propos échangés, au cours du procès, entre les protagonistes.