Si certaines sont impressionnantes et effrayantes, d'autres sont drôles et rassurantes !
Longtemps espérée, un temps enterrée, la réforme du droit des obligations va voir le jour. L'événement est historique : si le droit des personnes et de la famille a connu, tout au long du XXe siècle, de nombreuses et profondes réformes législatives, le Titre III du Livre III du Code civil était quant à lui demeuré, pour l'essentiel, dans son jus de 1804.
Cet ouvrage expose les grandes lignes de cette réforme, en partie modifié et éclairé lors de la ratification de l'ordonnance : il rappelle sa genèse (Partie I), présente son contenu en mettant en lumière les consécrations jurisprudentielles, les innovations mais aussi les questions restant en suspens (Partie II) et envisage brièvement les suites à venir de cette réforme (Partie III).
Il n'y a pas encore de discussion sur ce livre
Soyez le premier à en lancer une !
Si certaines sont impressionnantes et effrayantes, d'autres sont drôles et rassurantes !
A gagner : la BD jeunesse adaptée du classique de Mary Shelley !
Caraïbes, 1492. "Ce sont ceux qui ont posé le pied sur ces terres qui ont amené la barbarie, la torture, la cruauté, la destruction des lieux, la mort..."
Un véritable puzzle et un incroyable tour de force !