Véritable outil de travail au quotidien, le guide du formaliste regroupe toute l'information nécessaire pour une bonne pratique des formalités postérieures. Il détaille les règles de forme et de fond de chaque type de formalité et permet à tout notaire, clerc ou formaliste d'avoir une connaissance parfaite et rigoureuse des formalités à accomplir après la réception d'un acte authentique.
Actualisé et synthétique, il est découpé en 12 chapitres pour une recherche et une application faciles. Organisé de manière claire, l'ouvrage vous guide aisément grâce à différents repères : tableaux récapitulatifs, provisions à déposer, contrôles à effectuer, documents à établir, formules diverses, exemples chiffrés, mentions finales, pièges à éviter, principaux textes applicables...
L'ouvrage intègre toutes les évolutions technologiques du notariat et leurs répercussions dans l'organisation d'une étude notariale : Télé@ctes, Acte authentique électronique, Perval.
Il n'y a pas encore de discussion sur ce livre
Soyez le premier à en lancer une !
Les meilleurs albums, romans, documentaires, BD à offrir aux petits et aux plus grands
Il n'est pas trop tard pour les découvrir... ou les offrir !
Bird découvre que sa mère n'est autre que la poétesse dissidente Margaret Miu...
Inspirée d’une histoire vraie, cette BD apporte des conseils et des solutions pour sortir de l'isolement
