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Comptabilité des communes et des établissements publics : Nomenclature des actes, titres et pièces, assujettis ou non au timbre et à l'enregistrement

Couverture du livre « Comptabilité des communes et des établissements publics : Nomenclature des actes, titres et pièces, assujettis ou non au timbre et à l'enregistrement » de E. Bourdel aux éditions Hachette Bnf
Résumé:

Comptabilité des communes et des établissements publics. Nouvelle nomenclature des actes, expéditions, quittances, titres et pièces de toute nature, assujettis ou non au timbre et à l'enregistrement, précédée de l'extrait des lois et des principes généraux sur la matière, par M. E.... Voir plus

Comptabilité des communes et des établissements publics. Nouvelle nomenclature des actes, expéditions, quittances, titres et pièces de toute nature, assujettis ou non au timbre et à l'enregistrement, précédée de l'extrait des lois et des principes généraux sur la matière, par M. E. Bourdel,...

Date de l'édition originale : 1856

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.

HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.

Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.

Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.

Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

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