Droit

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  These pour la licence : l'acte public sera soutenu, le lundi 7 aout 1854, Gleyrose

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  These pour la licence : l'acte public sera soutenu, le mercredi 26 decembre 1855 Frederic Godefroy

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  Acte public sur l'adoption, les arbitrages et les droits des creanciers hypothecaires sur les - bien Golbery G

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  These pour la licence : l'acte public sera soutenu, le jeudi 27 juillet 1854, Gollety

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  These pour la licence : l'acte public sera soutenu, le jeudi 29 mars 1855, Charencey Hyacinthe

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  These pour la licence : l'acte public sera soutenu le samedi 26 aout 1854, Gratraud

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  Acte public pour la licence : presente a la faculte de droit de strasbourg et soutenu le - jeudi 30 Greiner J

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  These pour la licence : l'acte public sera soutenu, le mardi 7 aout 1855, Ginot J-B-E.

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  Petition de la chambre des maitres imprimeurs de paris a l'assemblee nationale : juin 1871 Mourgues

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  Petition presentee en 1821 a la chambre des pairs et a celle des deputes afin d'obtenir la - revisio

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  Petit guide des gardes champetres communaux Sorbet J

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  La justice francaise en tunisie Sorbier De Pougnador

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  De l'acquisition des fruits en droit romain et en droit francais : these Mettetal

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  Causes celebres politiques depuis le 16eme siecle jusqu'a nos jours Raban Louis-Francois

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  Ordonnance de louis xiv, roy de france et de navarre, concernant la jurisdiction des prevost - des m Stephane Louis

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  De la prescription acquisitive en droit romain et en droit francais : these pour le doctorat Forbin Auguste

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  Observations et projets de decret sur l'imprimerie et la librairie Fievee Joseph

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  Dictionnaire de la législation algérienne, premier supplément : manuel des lois, ordonnances, : décrets, décisions, arrêtés publiés, Bulletin officiel des actes du gouvernement, 1853, 1854, 1855 Pinson De Menerville

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  Thèse pour la licence : l'acte public sera soutenu, le lundi 27 aout 1855, Gilbert

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  Thèse pour obtenir le grade de licencié en droit : présentée et soutenue publiquement à la : Faculté de droit de Strasbourg, le jeudi 11 juin 1835, Gerbaut D

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  Acte public pour la licence : présenté à la Faculté de droit de Strasbourg, et soutenu : jeudi 18 août 1853, Germain Charles

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  Acte public pour la licence : présenté à la faculté de droit de Strasbourg et soutenu publiquement : le samedi 21 mars 1846, G'Schwind

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  Thèse pour la licence : l'acte public sera soutenu, le vendredi 12 janvier 1855, Gibert

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  Thèse pour la licence : l'acte public sera soutenu le jeudi 26 janvier 1854, Gervais

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  De l'exécution des jugements et des interdits par la manus militaris droit romain : Des dispenses : de rapport droit français : thèse pour le doctorat soutenue le 16 juin 1891 Barandiaran Albuquer

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  Second dissertation sur le duel Maffioli J

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  Conseils aux ouvriers sur les moyens d'ameliorer leur condition nouvelle edition revue et mise Barrau T-H.

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  Traite pratique de la voirie vicinale, ou expose de la legislation et de la jurisprudence Guillaume Eugene

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  Du gage en droit romain et en droit francais : these Servin Louis

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  La mort aux procès ouvrage destiné à perfectionner la procédure civile, à détruire le germe : des neuf-dixièmes des procès Selves Jean Baptiste

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  Relation de l'empoisonnement du Père Joseph de Lahitte-Toupière, ex-capucin, desservant : de Bosdarros, canton de Pau ouest, sous le nom de Jean Sempé, prêtre, adressée par lui-même Sempe Jean

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  Des substitutions fidéicommissaires : thèse Masson Armand

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  Les méthodes juridiques : leçons faites au Collège libre des sciences sociales en 1910 Berthelemy Henry

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  Manuel du ministère public près les cours d'appel, les cours d'assises et les tribunaux , Tome 3 : civils correctionnels et de police. Massabiau J-F-L.

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  Manuel du ministère public près les cours d'appel, les cours d'assises et les tribunaux , Tome 2 : civils correctionnels et de police. Massabiau J-F-L.

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  Manuel du ministère public près les cours d'appel, les cours d'assises et les tribunaux , Tome 1 : civils correctionnels et de police. Massabiau J-F-L.

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  Mémoire sur les vices et les lacunes de nos dispositions législatives et administratives : concernant le prêt hypothécaire sur les obstacles qui s'opposent à la direction des capitaux Duchesne A-L-H.

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  Des obligations résultant de la paternité et de la maternité : thèse Martenot

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  Thèse pour la licence : l'acte public sera soutenu le mercredi 21aout 1833, Gravier De Vergennes

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  Affaire du comité électoral, dite des treize Chabanacy De Marnas