Droit

Livres (32704)

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  Le concubinage : entre droit et non-droit Guillaume Kessler

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  Mémoire pour M. le maréchal duc de Richelieu, pair de France : contre madame la présidente de Saint-Vincent, le sieur Vedel, Benavent, et autres accusés Louis-François-Armand Vignerot Du Plessis Richelieu

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  Législation commerciale de l'Empire français ou Le Code de commerce. Tome 1 A. Maugeret

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  Législation commerciale de l'Empire français ou Le Code de commerce. Tome 2 A. Maugeret

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  Recueil par ordre alphabétique des principales questions de droit qui se jugent : diversement dans les différens tribunaux du royaume. Tome 1 Barthélemy-Joseph Bretonnier

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  International commercial arbitration Benoit Le Bars

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  Essai d'une explication sociologique de l'origine du droit, théorie de la valeur des droits André Maday

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  Thèse de doctorat. De la Condition du prodigue, dans le droit romain, le droit français : et dans les législations étrangères modernes. Faculté de droit de Paris E. Delaporte

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  Recueil d'aucuns notables arrests donnez en la cour de Parlement de Paris. Nouvelle édition Georges Louet

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  Manuel de jurisprudence électorale : Analyse et commentaire des décisions les plus récentes en matière d'élections politiques Pierre Ravier Du Magny

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  Dissertation pour le doctorat sur l'histoire et les principes du régime hypothécaire dans le : droit romain et dans le droit français , acte public soutenu le 19 août 1826 Gustave De Gérando

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  Le fermier et la loi Victor Emion

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  Loi de Vestrogothie, les sources du droit suédois L. Larose Et Forcel Editeur

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  Loi de Vestrogothie Codex antiquior 1889 L. Larose Et Forcel Editeur

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  Thèse : Du Précaire Andre Faure

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  Université de France. Académie de Strasbourg. Acte public pour le doctorat A Weiss

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  Traités du cautionnement et des transactions livre III titres XIV et XV du Code civil Louis-Vincent Guillouard

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  Que devient mon patrimoine en cas de rupture - concubinage, pacs, mariage Herve Jarrige-Lemas

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  Deces, funerailles : comment s'organiser - prevoir et faire face - droits, obligations et demarches Valois Jean

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  Le droit de l'introduction en bourse Goldberg-Darmon M.

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  Hommes-milieux : vers un croisement des savoirs pour une méthodologie de l'interdisciplinarité Adelie Pomade

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  Les nouveaux modes de production du droit de l'union europeenne - la dialectique du droit institutio Bertrand Brunessen

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  La tache aveugle : droit et prise de conscience Charles Tijus

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  Les lois d'alfred hitchcock Arnaud Coutant

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  L'investigation en entreprise ; prévention et détection des fraudes Bertrand Perrin

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  Quels moyens pour la securite privee ? Aubertin/Latour

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  Annuaire 2018 du droit de la sécurité et de la défense Tome 3 Florent Baude

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  Le droit européen de la consommation Yves Picod

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  La critique au risque de l'engagement Magis/Zagyi

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  Les transports, vecteurs de la sécurité et de la défense Aubertin Christophe

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  Les enjeux contractuels de la sécurité privée (édition 2017) Alain Bauer

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  Annuaire 2017 du droit de la sécurité et de la défense (édition 2017) Olivier Gohin

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  L'imprévu et le droit Anne Simon

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  Les catégories en droit ; actes de la journée d'études des jeunes chercheurs de l'Institut d'études de droit public (édition 2017) Guillain Wernert

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  Les partis politiques et l'ordre constitutionnel ; histoires et théories comparées Jacky Hummel

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  Tourisme estival des destinations de montagne ; cahier 2 : bonnes pratiques et recommandations Atout-France

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  Récents progrès en génie des procédés N° 94 : GPE 2007 / 1st international congress on green process engineering Toulouse-France 2007 (CD-ROM) Cabassud Michel

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  Récents progrès en génie des procédés N° 95 : 5° journées francophones sur les réacteurs Gaz-Liquide et Gaz-Liquide-Solide, Carry-le-Rouet / France (CD-ROM) Billet Anne-Marie

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  Récents progrès en génie des procédés N° 96 2007 : actes du 11° Congrès de la Société Française de Génie des Procédés ... Saint-Etienne / France (CD-ROM)

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  Récents progrès en génie des procédés N° 101 2011 : XIIIème congrès de la SFGP Des procédés au service du produit au coeur de l'Europe (29/11-01/12, Lille)