Les activités physiques et sportives sont soumises à des régimes juridiques différents selon le lieu et les qualifications de ceux qui les enseignent, et relèvent de fait autant du droit public que du droit privé. Les régimes juridiques, complexes et très spécifiques, ne permettent pas de comprendre immédiatement la ou les responsabilités des différents acteurs sportifs.
Cette nouvelle édition de l'ouvrage enrichit la précédente : nouvelles analyses, nouvelles jurisprudences. L'approche est plus précise et plus développée autour du contentieux des activités physiques dans les collectivités territoriales. Les affaires sont analysées de manière extrêmement développée, ce qui permet au lecteur de mieux comprendre les mécanismes juridiques qui conduisent à la production des décisions de justice.
Au plus près des exigences dégagées par les magistrats dans des cas d'espèces très concrets, cet ouvrage se révélera indispensable pour tous les personnels des collectivités territoriales.
Il n'y a pas encore de discussion sur ce livre
Soyez le premier à en lancer une !
Les meilleurs albums, romans, documentaires, BD à offrir aux petits et aux plus grands
Il n'est pas trop tard pour les découvrir... ou les offrir !
Bird découvre que sa mère n'est autre que la poétesse dissidente Margaret Miu...
Inspirée d’une histoire vraie, cette BD apporte des conseils et des solutions pour sortir de l'isolement
