Taïna, indienne des Caraïbes, a été instruite dès son enfance pour devenir chamane, mais Christophe Colomb et les Espagnols arrivent...
Le nouveau code de procédure civile, institué par le décret no 75-1123 du 5 décembre 1975, est entièrement remis à jour dans cette nouvelle édition.
Il s'attache à présenter l'action en justice devant les juridictions civiles et à énumérer les dispositions particulières relatives à l'organisation de chacune de ces juridictions.
Les nouveautés de cette publication concernent notamment :
- la demande en justice (Livre Ier - Titre IV) ;
- le jugement (Livre Ier - Titre XIV) ;
- le fonctionnement du tribunal d'instance et de la juridiction de proximité (Livre II - Titre II) ;
- les personnes (Livre III - Titre Ier).
Cet ouvrage comprend en outre une table analytique, la liste des textes modificatifs et un index alphabétique pour faciliter les recherches.
Il n'y a pas encore de discussion sur ce livre
Soyez le premier à en lancer une !
Taïna, indienne des Caraïbes, a été instruite dès son enfance pour devenir chamane, mais Christophe Colomb et les Espagnols arrivent...
Une belle adaptation, réalisée par un duo espagnol, d'un des romans fondateurs de la science-fiction, accessible dès 12 ans.
Merci à toutes et à tous pour cette aventure collective
Lara entame un stage en psychiatrie d’addictologie, en vue d’ouvrir ensuite une structure d’accueil pour jeunes en situation d’addiction au numérique...