Les prud'homies de pêche en Méditerranée française à l'époque contemporaine

• Date de parution : 10/01/2018
• Editeur : Serre
• EAN : 9782864106395
• Série : (-)
• Support : Papier

• Nombre de pages : 534
• Collection : (-)
• Genre : Droit
• Thème : Droit
• Prix littéraire(s) : (-)

Institutions ambiguës et hybrides, les prud'homies de pêche constituent à la fois une communauté professionnelle et une juridiction de pêcheurs. Elles ont peu changé depuis leurs origines médiévales sur les bords de la Méditerranée, elles conservent une physionomie patriarcale, paternaliste et... Voir plus

Institutions ambiguës et hybrides, les prud'homies de pêche constituent à la fois une communauté professionnelle et une juridiction de pêcheurs. Elles ont peu changé depuis leurs origines médiévales sur les bords de la Méditerranée, elles conservent une physionomie patriarcale, paternaliste et même quasi-familiale dans l'exercice quotidien de leurs attributions. Elles sont d'ailleurs encore régies par le décret, à peine modifié, du 19 novembre 1859 sur la police de la pêche dans le cinquième arrondissement maritime, qui comprend les ports et côtes de Méditerranée. Ce décret leur confère des prérogatives particulières qui octroient aux pêcheurs une certaine autonomie et font toute l'originalité de l'institution. Elus par leurs pairs à la tête des prud'homies et placés sous l'autorité exclusive du ministère de la Marine, les prud'hommes pêcheurs sont fortement ancrés dans les sociétés locales et cumulent une pluralité de pouvoirs dans les domaines économiques, sociaux, réglementaires, disciplinaires, de police, juridiques et écologiques. En ce sens, l'institution n'a pu que susciter la curiosité, voire la perplexité et l'interrogation, de la doctrine française et des tribunaux depuis le XIXe siècle. L'intérêt de cet important travail de thèse est d'expliquer, grâce au dépouillement de nombreuses sources archivistiques, la pérennité exceptionnelle des prud'homies de pêche malgré les nombreux changements de régime politique, et leurs pouvoirs exorbitants de droit commun. Il permet aussi de mesurer quels rôles effectifs peuvent encore avoir les prud'homies face aux transformations de la pêche maritimes et autres organisations nationales et européennes, parfois concurrentes.