Taïna, indienne des Caraïbes, a été instruite dès son enfance pour devenir chamane, mais Christophe Colomb et les Espagnols arrivent...
La présente thèse a pour objet l'appréciation de la réglementation communautaire applicable aux accords de transfert de technologie, au regard des règles relatives aux accords de recherche et développement, de production et de distribution.
Cette analyse systématique permet à la fois de combler les lacunes dont souffre chacun des corps de règles examinés et de proposer des solutions pour remédier aux incohérences et divergences au sein du droit communautaire des accords.
Aussi bien des pratiques classiques, telles que les restrictions aux importations parallèles ou les obligations de non-concurrence, que des pratiques plus spécifiques au contexte de l'innovation - les clauses de rétrocession des améliorations dissociables ou les clauses de non-contestation de la validité de droits de propriété intellectuelle - sont traitées. L'ouvrage aborde également quelques grandes problématiques du droit de la concurrence, telles que la question de la relation entre ce domaine du droit et la propriété intellectuelle.
Il n'y a pas encore de discussion sur ce livre
Soyez le premier à en lancer une !
Taïna, indienne des Caraïbes, a été instruite dès son enfance pour devenir chamane, mais Christophe Colomb et les Espagnols arrivent...
Une belle adaptation, réalisée par un duo espagnol, d'un des romans fondateurs de la science-fiction, accessible dès 12 ans.
Merci à toutes et à tous pour cette aventure collective
Lara entame un stage en psychiatrie d’addictologie, en vue d’ouvrir ensuite une structure d’accueil pour jeunes en situation d’addiction au numérique...