Le Haut-Rhin, le Bas-Rhin et la Moselle vivent sous le régime du droit local, mais le grand public n'en a pas forcément une vision globale.
Cet ouvrage collectif, sous la direction de Bernard Zahra, enseignant en droit en classe préparatoire à Metz, auteur d'un livre de référence À la découverte du droit local alsacien-mosellan, éclaire des zones méconnues de ce particularisme.
Plus de cinquante spécialistes, choisis en fonction de leurs compétences reconnues, ont apporté leur contribution à ce travail d'information dans des domaines tels que : le régime des cultes et le statut scolaire, le droit du travail, l'assurance maladie, les associations, la chasse, l'artisanat, la publicité foncière, la faillite civile ou le droit communal. Le droit local présenté par chapitre décrit dans le détail les incidences sur la vie au quotidien.
Reste cependant une question : quel peut être l'avenir du droit local ? Il est une des conséquences de l'histoire mouvementée de ces trois départements et l'Histoire ne s'efface jamais d'un trait de plume. Ce droit particulier a déjà évolué : ses articles désuets, inutiles, inadaptés, sont tombés dans l'oubli ; d'autres subiront le même sort au fil des années. Ne resteront alors que les meilleures règles, celles qui respecteront au mieux les réalités et les richesses régionales.
Il n'y a pas encore de discussion sur ce livre
Soyez le premier à en lancer une !
Des romans policiers à offrir ? Faites le plein de bonnes idées !
Nostalgique, nomade ou plutôt romantique ? Trouvez le livre de la rentrée qui vous correspond !
Nouveaux talents, nouveaux horizons littéraires !
Des romans, livres de recettes et BD pour se régaler en famille !
