Les meilleurs albums, romans, documentaires, BD à offrir aux petits et aux plus grands
« L'eau est l'élément le plus naturel de la vie, et sans elle il n'y a pas de vie. » La ressource en eau a été longtemps considérée comme suffisante ou même inépuisable. Il s'agissait alors d'en organiser la disposition et de la relier à la propriété. Depuis quelques décennies, l'homme a pris conscience que la ressource était rare et précieuse : l'eau est désormais un patrimoine commun dont la valeur est reconnue par tous.
Ce que l'on appelle le droit de l'eau est, dans les faits, un ensemble de textes, reflets des préoccupations successives du législateur, et des solutions qu'il a pu leur apporter. Cet ouvrage se propose de faciliter l'accès à une matière complexe. Il fait le point de la législation et de la réglementation, de la jurisprudence et de la pratique. À ce titre, il intéressera les élus concernés et les administrations d'État, les professionnels et les particuliers, les associations de protection de l'environnement, enfin l'ensemble des professionnels du droit (avocats, notaires, étudiants).
Le « Droit de l'eau » aborde successivement :
- l'histoire et la politique de l'eau, en la replaçant dans le contexte du droit européen ;
- le statut et le régime juridique de l'eau et des milieux aquatiques ; - la police de l'eau ;
- les usages ;
- la gestion des situations exceptionnelles (sécheresse et inondations).
Il est à jour des réformes législatives et réglementaires intervenues récemment et des textes publiés au 1er mars 2011.
Il n'y a pas encore de discussion sur ce livre
Soyez le premier à en lancer une !
Les meilleurs albums, romans, documentaires, BD à offrir aux petits et aux plus grands
Il n'est pas trop tard pour les découvrir... ou les offrir !
Bird découvre que sa mère n'est autre que la poétesse dissidente Margaret Miu...
Inspirée d’une histoire vraie, cette BD apporte des conseils et des solutions pour sortir de l'isolement