La connexité et les groupes de contrats : Approche juridique

• Date de parution : 12/08/2019
• Editeur : Editions Universitaires Europeennes
• EAN : 9786139511600
• Série : (-)
• Support : Papier

• Nombre de pages : 248
• Collection : (-)
• Genre : Lettres et linguistique
• Thème : Critiques et Essais de Lettres et linguistique
• Prix littéraire(s) : (-)

Avec le fameux arrêt Besse, la théorie du groupe de contrats a connu sa chute. La doctrine a annoncé la mort de la théorie et a demandé si le phénomène des groupes de contrats n'a pas son avenir derrière lui. Cependant, l'apparence des marques internationales et des grandes actions de promotion... Voir plus

Avec le fameux arrêt Besse, la théorie du groupe de contrats a connu sa chute. La doctrine a annoncé la mort de la théorie et a demandé si le phénomène des groupes de contrats n'a pas son avenir derrière lui. Cependant, l'apparence des marques internationales et des grandes actions de promotion immobilière pousse les parties à la conclusion des rapports contractuels sur mesure, qualifiés comme des groupes de contrats, capables de répondre à l'évolution de la vie économique. Face à cette contradiction, comment annoncer la mort d'une théorie, en pratique, en croissance continue ? L'ambition de cette étude est de démontrer que la théorie des groupes de contrats est encore en vie. Deux analyses sont en effet présentées. La première, la connexité juridique a échoué à revivre la théorie du groupe de contrat. Plus grave, elle la substitue. Au contraire, la seconde, la connexité économique parvient à sa mission en donnant à la théorie du groupe de contrats une nouvelle dimension.