Droit

Livres (32711)

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  Traité des propres réels, réputez réels et conventionnels : où sont traitées les notables questions du droit françois. 3e édition Philippe De Renusson

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  Traitez du douaire et de la garde-noble et bourgeoise, qu'on appelle bail en plusieurs coustumes Philippe De Renusson

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  Droit de l'environnement Marianne Moliner-Dubost

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  Code civil des français, mis en vers, avec le texte en regard Joseph-Henri Flacon Dit Rochelle

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  Traité pratique des douanes. Tome 2 A. Delandre

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  Histoire du droit romain, contenant son origine, ses progrès, comment et en quel tems les : diverses parties dont est composé le corps du droit civil ont été faites, 2e édition Claude-Joseph De Ferrière

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  Traité pratique des douanes. Tome 1 A. Delandre

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  Traité de la subrogation de ceux qui succèdent au lieu & place des créanciers Philippe De Renusson

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  Arrests de la cour du Parlement de Toulouse, Nouvelle édition, revuë, corrigée & augmentée B. Albert

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  La protection juridictionnelle provisoire dans le procès civil en droits français et italien Cecile Chainais

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  The garnishment - a comparative law study Russo Andrea

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  Ethique et déontologie de la police Stephane Le Mercier

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  Loi du 16 mars 1803, sur le notariat Marc André Fabre

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  Défense de François de Vedel-Montel, lieutenant-colonel d'infanterie et major du régiment Dauphin : accusé de complicité de faux, par M. le maréchal duc de Richelieu Eric Blondel

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  Observations sur les rapports d'experts, adaptées à la nouvelle législation. 2e édition Jean-Alphonse Bernard

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  Recueil d'édits et déclarations du Roy sur l'établissement et confirmation de la jurisdiction : des consuls en la ville de Paris. Ordonnances et arrests donnés en faveur de cette justice Pierre Paris

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  Principes sur la distinction du contrat et du sacrement de mariage, sur le pouvoir d'établir Mathieu-Mathurin Tabaraud

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  De la Pairie et de ses rapports avec la constitution de l'État Benjamin Iii Gradis

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  Étude sur le Code de procédure pénale pour la Bosnie et l'Herzégovine : du 30 janvier 1891, mis en vigueur le 31 janvier 1892 Salomon Mayer

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  Mémoire pour messire Jean-Mathieu Godin et demoiselles J-S et M. Godin, enfants et héritiers : contre messire Jacques Huvet, abbé commendataire de l'abbaye de Notre-Dame de Longues, défendeur Sylvie Brunet

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  Charles le Téméraire et l'affranchissement de la Suisse Walter Scott

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  Essai sur l'usage, l'abus et les inconvéniens de la torture dans la procédure criminelle Gabriel Seigneux De Correvon

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  Des Complices, des corrupteurs, de la loi électorale, des injures et du paupérisme Daniel C. Noel

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  Tableaux des contraventions et des peines en matière de contributions indirectes. 2e édition Eliane Girard

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  Manuel des contributions indirectes et des octrois. Nouvelle édition Eliane Girard

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  Au roi et à nosseigneurs les commissaires députés par arrêt de son conseil du 17 mai 1738 François Chéron

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  Faculté de droit de l'Université de Paris. Le Divorce par consentement mutuel. : Thèse pour le doctorat Jean-Alphonse Bernard

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  Recueil de législation concernant la propriété industrielle et commerciale. Tome 1 : Législation française Jean-Alphonse Bernard

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  Recueil de législation concernant la propriété industrielle et commerciale. Tome 2 : Législation française Jean-Alphonse Bernard

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  Jus romanum : commodati vel contra . Procédure civile : des voies de recours contre les : sentences arbitrales.b.fre.Droit commercial : de l'endossement.b.fre.Droit administratif Jean-Alphonse Bernard

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  Jus romanum : de appellationibus et relationibus . Droit français : autorité de la chose jugée Jean-Alphonse Bernard

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  De auctoritate tutorum, jus romanum : Du conseil de famille, droit civil français : De la juridiction d'état comme cour d'appel administrative, droit administratif Sybille Claudel

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  Manuel du surnuméraire de l'enregistrement des domaines et du timbre Henri Flour De Saint-Genis

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  Thèse pour la licence : l'acte public sera soutenu, le mardi 8 aout 1854, Eliane Girard

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  Plaidoyer pour M. l'évêque de Soissons, intimé, contre Joseph-Jean-François-Elie Levy Levi, : ci-devant Borach Lévy, juif de nation, appelant comme d'abus. Antoine-Mahut D.

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  Instruction publique. Faculté de droit de Strasbourg. Acte public sur la subrogation des : créances soutenu pour obtenir le grade de licencié en droit Eric Adam

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  Faculté de droit de Paris. Du Mutuum en général et du Nauticum foenus en particulier.Thèse Roy Thomas

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  Université de Dijon. Faculté de droit. Représentation proportionnelle de la majorité & des minorités Eric Besson

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  Acte public pour la licence : présenté à la Faculté de droit de Strasbourg et soutenu publiquement : le samedi 15 février 1845, Michel Faure

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  Des transactions : thèse pour le doctorat soutenue à la Faculté de droit de Strasbourg, Eric Adam