Tous les livres de Droit
Droit
Livres (32708)
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Introduction aux droits seigneuriaux : contenant les définitions des termes et un recueil des décisions choisies
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Manuel pour l'ouverture et le partage des successions : Analyse des principes sur les donations entre vifs, les testaments et les contrats de mariage
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Les sites pollues
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L' Autonomie des collectivités territoriales en Europe : Une source potentielle de conflits ?
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Le traitement juridique des déversements accidentels des hydrocarbures
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Oeuvres. Tome 2
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Oeuvres. Tome 1
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Notion de liens suffisants avec l ordre juridiq ue (inlandsbeziehung) en droit international prive
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Instruction pour les employés à la perception des droits de controlle des actes des notaires
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OEuvres diverses. Plaidoyers, harangues, lettres et vies de quelques-uns de ses amis. 3e édition
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Le guide des commissaires-priseurs et autres officiers vendeurs de meubles. 4e édition
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Histoire de la jurisprudence romaine. Origine et progrès depuis la fondation de Rome jusqu'à présent : Avec un recueil de contrats, testamens et autres actes judiciaires des anciens Romains
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Déclaration portant confirmation de celle du feu roy Louis XIII, pour la continuation des suffrages : processions et solemnités observées le jour et feste de l'Assomption de la trèssacrée Vierge Marie
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Les variations du droit de la non-discrimination
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La justice restaurative : Pour une approche plus humaine du crime
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Vieillesse et politiques publiques : Aspects cliniques, éthiques, légaux et sociaux
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Histoire(s) de la Bibliothèque de la Cour de cassation au regard de la documentation juridique
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RGPD : Le guide pratique
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L'essentiel du droit des libertés fondamentales (édition 2023/2024)
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Les cahiers de la justice 1/2022. les valeurs du magistrat
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L'intimité au risque de la privation de liberté
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Objections : scènes ordinaires de la justice
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Guide des modes amiables de règlements des différends (édition 2022/2023)
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Déclaration des droits de la femme et de la citoyenne : les droits de la femme et de la citoyenne
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Dictionnaire du vocabulaire juridique (édition 2020)
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Fiches de droit fiscal international. rappels de cours et exercices corriges - 3e edition
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Dialogues occitans
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Le code de la route (édition 2024)
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Les codes Larcier Luxembourg : code Larcier Luxembourg droit judiciaire (édition 2022)
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Les formes premières du droit en occident ; la parole impérieuse
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Réflexions sur l'encadrement légal de la cybersécurité canadienne ; la contribution des dynamiques formelles internationales
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Protéger les majeurs vulnérables
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Turbulences juridiques autour du corps humain
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Le transfert des concepts sociopolitiques dans le droit : le cas du genre
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Code électoral 2024, annoté et commenté (30e édition)
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Les droits fondamentaux : Quels enjeux pour le Parlement ?
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Le Patrimoine Privé 2023
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La TVA dans les groupes 2023
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Les guides RF : fusions, scissions, apports partiels d'actifs (édition 2022)
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Droit des assurances (4e édition)