Droit

Livres (32708)

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  Introduction aux droits seigneuriaux : contenant les définitions des termes et un recueil des décisions choisies Antoine Laplace

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  Manuel pour l'ouverture et le partage des successions : Analyse des principes sur les donations entre vifs, les testaments et les contrats de mariage Guillaume-Jean Favard De Langlade

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  Les sites pollues Collectif Lexisnexis

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  L' Autonomie des collectivités territoriales en Europe : Une source potentielle de conflits ? Helene Pauliat

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  Le traitement juridique des déversements accidentels des hydrocarbures Michel Nyoth Hiol

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  Oeuvres. Tome 2 Guy Coquille

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  Oeuvres. Tome 1 Guy Coquille

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  Notion de liens suffisants avec l ordre juridiq ue (inlandsbeziehung) en droit international prive Natalie Joubert

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  Instruction pour les employés à la perception des droits de controlle des actes des notaires Ferme Generale

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  OEuvres diverses. Plaidoyers, harangues, lettres et vies de quelques-uns de ses amis. 3e édition Olivier Patru

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  Le guide des commissaires-priseurs et autres officiers vendeurs de meubles. 4e édition Joseph Brunard

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  Histoire de la jurisprudence romaine. Origine et progrès depuis la fondation de Rome jusqu'à présent : Avec un recueil de contrats, testamens et autres actes judiciaires des anciens Romains Antoine Terrasson

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  Déclaration portant confirmation de celle du feu roy Louis XIII, pour la continuation des suffrages : processions et solemnités observées le jour et feste de l'Assomption de la trèssacrée Vierge Marie Louis Xiv

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  Les variations du droit de la non-discrimination Les Cahiers De La Lcd

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  La justice restaurative : Pour une approche plus humaine du crime May Fournier

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  Vieillesse et politiques publiques : Aspects cliniques, éthiques, légaux et sociaux Christian Herve

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  Histoire(s) de la Bibliothèque de la Cour de cassation au regard de la documentation juridique Comité D'Histoire De La Cour De Cassation

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  RGPD : Le guide pratique Laure Isabelle Ligaudan

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  L'essentiel du droit des libertés fondamentales (édition 2023/2024) Vanessa Barbe

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  Les cahiers de la justice 1/2022. les valeurs du magistrat Barral/Camelin/Jacob

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  L'intimité au risque de la privation de liberté

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  Objections : scènes ordinaires de la justice Marius Loris Rodionoff

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  Guide des modes amiables de règlements des différends (édition 2022/2023) Soraya Amrani-Mekki

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  Déclaration des droits de la femme et de la citoyenne : les droits de la femme et de la citoyenne Olympe De Gouges

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  Dictionnaire du vocabulaire juridique (édition 2020) Rémy Cabrillac

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  Fiches de droit fiscal international. rappels de cours et exercices corriges - 3e edition Roland Walter

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  Dialogues occitans Chavarocha Daniel

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  Le code de la route (édition 2024) Collectif Michelin

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  Les codes Larcier Luxembourg : code Larcier Luxembourg droit judiciaire (édition 2022) Severine Menetrey

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  Les formes premières du droit en occident ; la parole impérieuse Robert Jacob

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  Réflexions sur l'encadrement légal de la cybersécurité canadienne ; la contribution des dynamiques formelles internationales Carolle Vodouhe

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  Protéger les majeurs vulnérables Karine Lefeuvre

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  Turbulences juridiques autour du corps humain Alain Pousson

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  Le transfert des concepts sociopolitiques dans le droit : le cas du genre Pierre Michel

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  Code électoral 2024, annoté et commenté (30e édition) Christelle De Gaudemont

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  Les droits fondamentaux : Quels enjeux pour le Parlement ? Priscilla Jensel-Monge

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  Le Patrimoine Privé 2023 Les Specialistes De

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  La TVA dans les groupes 2023 Revue Fiduciaire

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  Les guides RF : fusions, scissions, apports partiels d'actifs (édition 2022) Collectif Groupe Revue Fiduciaire

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  Droit des assurances (4e édition) Bernard Beignier