Dans " La protection sociale des agents territoriaux face aux accidents du travail et aux maladies professionnelles ", les auteurs ont voulu présenter un tableau complet du droit applicable aux fonctionnaires territoriaux lorsqu'ils sont victimes d'un accident ou d'une maladie d'origine professionnelle ou non professionnelle. La matière complexe et soumise à un cadre juridique original, appelait une présentation exhaustive, enrichie de nombreuses références jurisprudentielles et doctrinales pour en faciliter la compréhension. L'ouvrage s'adresse à tous les agents territoriaux, souvent désemparés face à un problème de santé ; il confortera aussi les connaissances des praticiens, juristes, DRH, avocats..., qui sont confrontés à des cas pour lesquels il n'existe pas de traité de droit adapté. Des définitions essentielles sont données : accident du travail, accident de trajet, maladie professionnelle, faute inexcusable, temps partiel thérapeutique, inaptitude physique... Des sujets complexes sont abordés : présomption d'imputabilité, accident cardiaque, troubles psychiques, mise au placard, alcoolisme, contamination par l'amiante, reclassement professionnel, rôle du service de médecine professionnelle et préventive... Ainsi, l'administration pourra mieux prévenir tout risque d'accident et saura quelle est la procédure qui convient pour reconnaître l'origine professionnelle d'un accident ou d'une maladie dont l'un de ses agents est victime. L'agent, quant à lui, trouvera dans cet ouvrage une aide précieuse pour faire valoir ses droits.
Il n'y a pas encore de discussion sur ce livre
Soyez le premier à en lancer une !
Ce road-movie intimiste est l'une des BD à ne pas manquer en cette rentrée
Découvrez 5 romans en format poche et tentez de les gagner...
Lovecraft comme vous ne l'avez jamais lu, à travers une sélection de lettres qui rend son univers encore plus complexe et fascinant
Des conseils de lecture qui sentent bon la rentrée !
