Taïna, indienne des Caraïbes, a été instruite dès son enfance pour devenir chamane, mais Christophe Colomb et les Espagnols arrivent...
Hélas, il ne suffit pas toujours d'avoir la qualité de créancier pour que le débiteur exécute son obligation !
En effet, celui-ci peut contester l'existence de la créance, alors même que celle-ci a été définitivement constatée par un juge. Il peut également tout simplement être dans l'impossibilité matérielle de s'exécuter.
Le guide du contentieux de l'exécution forcée a pour objet de briser la carence du débiteur en permettant au créancier d'une obligation d'en obtenir l'exécution, au besoin forcée.
Tenant compte des apports de l'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, l'ouvrage développe de façon concrète tous les procédés indirects d'exécution forcée en nature.
Mais quand les mesures de saisies et de sûretés s'avèrent inévitables, elles obéissent à des conditions de mise en oeuvre particulières des mesures d'exécution que l'ouvrage décrypte en s'appuyant sur de nombreux cas pratiques.
L'ouvrage sera à jour des textes et jurisprudences jusqu'au 1er septembre 2016.
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Taïna, indienne des Caraïbes, a été instruite dès son enfance pour devenir chamane, mais Christophe Colomb et les Espagnols arrivent...
Une belle adaptation, réalisée par un duo espagnol, d'un des romans fondateurs de la science-fiction, accessible dès 12 ans.
Merci à toutes et à tous pour cette aventure collective
Lara entame un stage en psychiatrie d’addictologie, en vue d’ouvrir ensuite une structure d’accueil pour jeunes en situation d’addiction au numérique...