Les documents indispensables pour la préparation, l'exécution et la réception.
3e édition : à jour du Code de la commande publique et des nouveaux formulaires de la DAJ.
Tout au long d'un chantier de construction, une communication efficace et une traçabilité optimisée des documents mis en circulation permettent d'éviter bon nombre de difficultés, retards ou litiges. 55 outils pour la conduite de chantier propose des documents et modèles pour préparer un chantier, assurer sa gestion technique, administrative et financière et effectuer la réception en toute sécurité.
Chaque outil fait l'objet d'une fiche présentant le contexte, le cadre d'application (marché public ou privé) et les étapes clés. Leurs modalités d'utilisation et les points de vigilance sont ensuite détaillés.
Cette 3e édition prend en compte la publication du Code de la commande publique et la mise à jour de tous les formulaires de la DAJ analysés dans l'ouvrage (séries DC, ATTRI, NOTI, EXE). Cinq nouvelles fiches portent sur la sous-traitance (signature de l'acte spécial pour le sous-traitant déclaré à l'offre, statut du sous-traitant, contrat de sous-traitance), les relations contractuelles et les contentieux d'exécution.
Les outils mis à disposition et commentés sont :
- des formulaires de la Direction des affaires juridiques liés à l'attribution et l'exécution des marchés ;
- des modèles : organigramme contractuel des acteurs, registre de chantier, calendrier, compte rendu de réunion, rapport journalier, constat, etc. que chaque acteur peut adapter et intégrer dans sa gestion de chantier sous forme papier ou numérique ;
- des modèles de calcul : état d'acompte, état du solde, décompte général, etc. ;
- des listes de contrôle : offres et marchés, vérifications avant démarrage des travaux, dossier des ouvrages exécutés, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage, etc. ;
- des imprimés Cerfa : déclaration d'ouverture de chantier, avis d'ouverture d'un chantier, DT/DICT, bordereau de suivi des déchets, déclaration attestant l'achèvement des travaux, etc.
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