Tous les livres de Droit
Droit
Livres (32711)
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Institutes. Nouvelle traduction. Tome 5
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Association fraternelle des travailleurs poëliers tôliers de la ville de Lyon : Préliminaires et projet de status par le citoyen Cloirec
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Décoder le Code (édition 2024/2025)
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Grand dictionnaire international de la propriété industrielle, au point de vue du nom commercial : des marques de fabrique et de commerce et de la concurrence déloyale
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Précis du procès de M. le comte de Morangiès, contre la famille Verron
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Mémoire de Donat Calas pour son père, sa mère et son frère. À Châtelaine, le 22 juillet 1762
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Réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations (2e édition)
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Factum pour Antoine de Godru, demandeur en lettres, contre messire Henry Foucault : marquis de Saint-Germain-Beaupré, servant de réponse au factum dudit sieur de Saint-Germain
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Mémoire pour Claude-François Jore contre le sieur François-Marie Arouët de Voltaire : Suivi de la lettre à Jore, datée de Cirey, 25 mars 1736 et de l'avis du Conseil, Paris, 9 juin 1736
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Des effets du jugement déclaratif de faillite et de la cessation de payements : avec l'explication de la loi nouvelle du 12 février 1872...
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Le droit de l'informatique (4e édition)
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Traité pratique des brevets d'invention. Dessins, modèles et marques de fabrique : comprenant la législation étrangère et les traités internationaux. 2e édition
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Les Droits et les devoirs de l'impérialiste
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De l'influence du droit canonique sur la législation française
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De l'esclave en droit romain. De la mitoyenneté en droit français : thèse
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Code des enfants naturels, ou Recueil complet des lois qui fixent leur état et leurs droits
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Tarif des douanes d'Angleterre, Tableau alphabétique des droits et franchises de la Grande-Bretagne
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Thèse : La Saisie immobilière
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Examen critique du projet de loi sur l'instruction secondaire
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De la subrogation conventionnelle : thèse pour le doctorat
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Les Droits de péage aux Portes de Fer
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Institutes coutumières. Tome 2
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Thèse: le contrat Litteris
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Plaidoyer pour la propriété intellectuelle
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Mémoire pour les co-seigneurs de la baronnie de La Faye en Forez, au sujet du droit de mi-lod
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La conciliation judiciaire. maitriser la theorie et la pratique
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La protection du travailleur salarié : Licenciement individuel
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Les codes Larcier Luxembourg : Droit luxembourgeois 2023 : À jour au 1er août 2023 (15e édition)
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Consultation pour le marquis de Créqui, et le comte de Créqui-Canaples : contre les sieurs Le Jeune de la Furjonniere
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Mémoire pour C.-M. de Créquy, marquis de Créquy contre F.-L.-M. Le Jeune de la Furjonnière : soi-disant comte de Créquy et contre les sieurs Le Jeune, ses freres
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Traité de la contrefaçon et de sa poursuite en justice
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Commentaire sur le livre Des délits et des peines, par un avocat de province
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Lettres d'un avocat a Messieurs les auteurs du Journal des sçavants : sur un projet de traduction du corps entier du droit civil
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Recueil d'arrêts du Parlement de Flandres, avec un commentaire sur la coutume de la Salle de Lille
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Les guides RF ; épargne salariale et actionnariat salarié (6e édition)
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Droit des contrats (2e édition)
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Melanges en l'honneur du professeur suzanne carval
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La fin des questions de competence ?
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La résolution des contrats dans l'arbitrage
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=>nouv.ed.9782340023918/lavie4 (2e édition)