Droit

Livres (32711)

• add_box
  La gestion des accidents du travail. mode d'emploi Sandrine Ferrand

• add_box
  Le contentieux contractuel : droit civil Christian Atias

• add_box
  Le fiscal de la gestion de patrimoine 2011 ; la fiscalité du particulier Julien Seraqui

• add_box
  La retraite des professions libérales ; mode d'emploi (2e édition) Massot-Cazaux Christ

• add_box
  Le contrat à durée déterminée ; conclure et gérer Dubrac Marie-Dominiq

• add_box
  Le droit du travail en 360 questions (2e édition) Cavaille Jean-Philip

• add_box
  La protection sociale en 200 questions (2e édition) Cavaille Jean-Philip

• add_box
  Droit de la médecine libérale Antoine Leca

• add_box
  En route pour ma 1re année de droit : une préparation et un accompagnement pendant l'été et/ou au cours du premier semestre Mouna Mouncif-Moungache

• add_box
  Code du travail : annoté et commenté en ligne

• add_box
  Dictionnaire juridique du changement climatique Torre-Schaub Marta

• add_box
  Juris'data ; 25 fiches pour comprendre et réviser le droit des données numériques Remi Raher

• add_box
  Introduction au droit constitutionnel, 5e edition mise a jour et enrichie Jean-Claude Zarka

• add_box
  Guide pratique de la procedure dans le contentieux fiscal

• add_box
  Droit constitutionnel de l'environnement : regards croisés Marie-Anne Cohendet

• add_box
  Droit international humanitaire - 2e edition Abdelwahab Biad

• add_box
  Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger Gaston Jeze

• add_box
  Codes essentiels : droits et protection de la jeunesse : à jour au 1er janvier 2023 Estelle Bijnens

• add_box
  Plaidoyer pour Gilles et Peubret, contre l'abbé Lefebvre, curé de Carville : prévenu d'outrages à la pudeur François-André Isambert

• add_box
  L'homme criminel. Criminel-né, fou moral, épileptique, étude anthropologique et médico-légale Regnier

• add_box
  Régime des eaux ou Traité des eaux de la mer, des fleuves, rivières navigables et flottables François Xavier Paul Garnier

• add_box
  Traité de la possession et des actions possessoires et pétitoires. 3e édition François Xavier Paul Garnier

• add_box
  Declaration du Roy, et arrests pour les droicts et privileges des messagers ordinaires : pourveus par Sa Majesté Henri Iii

• add_box
  Lettres patentes du Roy portant deffences à tous hosteliers, cabarestiers, taverniers, paticiers : et autres de la ville et faulxbourgs de Troyes de donner à boire ny à manger à aucuns manans Henri Ii

• add_box
  Declaration du roy veriffiee en la cour de Parlement, les grand' Chambre, Tournelle et de l'edict : assemblées pour la descharge des pieces et procez, tant indecis que jugez pour les advocats Henri Iv

• add_box
  Lettres patentes en forme d'édict du 22 novembre 1604, révocation de la levée des 30 pour cent : imposez par les roy d'Espagne et archiducs de Flandres sur les marchandises portez de ce royaume Henri Iv

• add_box
  Lettres patentes du Roy en forme d'edict contenant l'ordre et reiglement : que ledit seigneur veult estre observé en la fonction et droits du grand voyer de France Henri Iv

• add_box
  Édict du Roy contenant la création et érection des lieutenans criminels ès sièges présidiaux Henri Ii

• add_box
  Edict contenant l'ordre et reiglement que le roy veut estre observé : en ces fonctions de l'office de grand voyer Henri Iv

• add_box
  Édict du Roy du 3 octobre 1552 par lequel la congnoissance des procès pour raison des archeveschez : éveschez, abbayes, autres bénéfices, estans à la nomination, collation, présentation dudict seigneur Henri Ii

• add_box
  Lettres patentes portant création à Paris d'un conseil pour la réforme des finances Henri Iv

• add_box
  Lettres patentes des 17 juillet, 11 aoust 1606, en forme d'edict, creation des offices : de controlleurs des tiltres pour estre vendus en heredité, avec les charges et droicts Henri Iv

• add_box
  Édict du roy en faveur des referendaires des chancelleries de France : contenant leur salaire et attribution pour leur droict de veu et rapport de toutes lettres royaux Henri Iv

• add_box
  Declaration du Roy pour faire payer par les acquéreurs de son domaine, soit à perpétuité : ou à faculté de rachapt, les charges estans sur iceluy Henri Iv

• add_box
  Édict et declaration du roy, sur les cartes, tarots et dez Henri Iv

• add_box
  Traité général sur l'application de la nouvelle législation des établissements classés : établissements dangereux, insalubres ou incommodes, réglementation, conditions d'autorisation Léopold Magistry

• add_box
  Compte rendu aux habitants de la Guyane et exposé des négociations : relatives au projet d'association, présenté au gouvernement M. Favard

• add_box
  Société des amis du peuple. Procès soutenu, au nom de cette société, 22 mai Rouanet

• add_box
  Réforme de l'héritage Franc-Maconnerie

• add_box
  Procès des vingt-deux accusés du cloître Saint Méry évènemens des 5 et 6 juin 1832 Rouanet