Droit

Livres (32708)

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  Jurisprudence generale de mm. dalloz. les codes annotes. code de procedure civile annote et explique Edouard Dalloz

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  Le Traité Dalloz des retraites ouvrières et paysannes. Commentaire de la loi du 5 avril 1910 : et des règlements d'administration publique Dalloz

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  Jurisprudence generale de mm. dalloz. les codes annotes. code de procedure civile annote partie 2 - Edouard Dalloz

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  Le contentieux de l'exécution (13e édition) Rene Lauba

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  Les codes d'audience dalloz : suivis des lois ordonnances et decrets s'y rattachant 6e ed Au Bureau De La Juri

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  Jurisprudence générale de MM. Dalloz. Les codes annotés. Supplément au Code de commerce Edouard Dalloz

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  Consultation de mm. dalloz, delagrange, hennequin, dupin jeune et autres jurisconsultes - pour les a Dalloz Desire

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  Jurisprudence generale de mm. dalloz. les codes annotes. , code forestier - suivi des lois qui s'y r Edouard Dalloz

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  Les codes d'audience dalloz : suivis des lois ordonnances et decrets s'y rattachant 4e ed Au Bureau De La Juri

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  Les codes d'audience dalloz : suivis des lois ordonnances et decrets qui s'y rattachent 8e ed

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  Les codes d'audience dalloz : suivis des lois ordonnances et decrets s'y rattachant 11e ed R. De Rigny

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  Tous les éditos mènent à Rome - 2007-2008 Deux années d'éditoriaux au Recueil Dalloz Félix Rome

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  L'encadrement juridique de l'action des Nations Unies en République démocratique du Congo Francois Konga

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  La résolution des litiges entre le consommateur et le fournisseur de l'énergie électrique au Cameroun Alain Georges Bessala

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  Défenseurs des droits fonciers et environnementaux et insécurité dans le paysage Virunga au nord Kivu en RD Congo : Nécessité d'écoute et de protection Olivier Bahemuke Ndoole

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  L'abécédaire du droit de l'énergie au Sénégal Gora Lo

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  Les conflits dans les relations de travail : sanctions et calcul des droits liés à la rupture du contratde travail Lazare Babindamana Bizi

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  Investigations judiciaires transnationales dans lespace CEDEAO : quelle implémentation des équipes d'enquête ? Jean Ouedraogo

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  Le soldat augmenté : la performance face à l'éthique Constance Fouilland

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  Fiscalité du patrimoine culturel mobilier : Contribution a une étude de la doctrine fiscale relative Jean-Raphael Pellas

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  Transitions démocratiques et droits de la personne en Afrique de l'ouest francophone : cas du Bénin, de la Guinée, du Mali et du Togo, un regard en arrière 30 ans plus tard Thierno Souleymane Barry

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  Le droit constitutionnel de la Ve République (14e édition) Gilles Toulemonde

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  La représsion des violations des droits humains en temps de conflit arme ; l'exemple du Mali Modibo Sacko

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  Droit des sociétés de capitaux Cheikh Abdou Wakhab Ndiaye

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  Instruction relative aux bons de la défense nationale à 5 francs et à 20 francs : émis en exécution du décret du 10 août 1915 De L'Industrie Ministère Du Commerce

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  Droit des entreprises individuelles Ndiaye Cheikh Abdou

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  Du droit de disposer par testament, législations anciennes romaine et française Clément De Royer

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  Question de droit féodal entre le Roi et Champion de Cicé, évêque d'Auxerre : à propos de la vente des forges de M. de La Chaussade à Cosne et à Guérigny, par René de Lespinasse Rene De Lespinasse

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  Du casier judiciaire et de la loi du 5 aout 1899 : thèse pour le doctorat sciences juridiques J. Collardot

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  Du droit nobiliaire français au XIXe siècle Levesque

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  Le droit constitutionnel de la Ve République (13e édition) Michel Lascombe

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  DES JUGES DE PROXIMITÉ : Les juges de paix. Biographies parisiennes (1790-1838) Guillaume Metairie

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  Les pouvoirs d'investigation de l'administration fiscale en France et au Canada Christian Lopez

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  Les politiques fiscales sous la Vè République : Discours et pratiques (1958-1991) Marcelle Bongrain

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  Institutes. Nouvelle traduction. Tome 4 Justinien Ier

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  Institutes. Nouvelle traduction. Tome 1 Justinien Ier

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  Institutes. Nouvelle traduction. Tome 5 Justinien Ier

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  Association fraternelle des travailleurs poëliers tôliers de la ville de Lyon : Préliminaires et projet de status par le citoyen Cloirec Cloirec

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  Décoder le Code (édition 2024/2025) Catherine Sentenac

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  Grand dictionnaire international de la propriété industrielle, au point de vue du nom commercial : des marques de fabrique et de commerce et de la concurrence déloyale L De Maillard De Marafy