Droit

Livres (32711)

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  Traité des fiefs, tant pour le pays coutumier que pour les pays de droit écrit. Tome 1 Germain-Antoine Guyot

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  Abrégé de la police, accompagné de réflexions sur l'accroissement des villes Johann Peter Willebrandt

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  Précis de l'histoire des tribunaux secrets, dans le nord de l'Allemagne : Origine des cours wehmiques, durée, influence, étendue de juridiction et procédures inquisitoriales Adolphe Loève-Veimars

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  Droit du travail, droit vivant (édition 2020) Jean-Emmanuel Ray

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  Traité du droit commun des fiefs, contenant les principes du droit féodal. Tome 2 : avec la jurisprudence, qui a lieu dans les pays qui sont régis par le droit commun des fiefs Louis-Valentin De Gotzmann

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  Programme d'un cours de droit administratif, soumis à Monsieur le ministre de l'Instruction publique Adolphe Chauveau

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  Programme du cours élémentaire de législation et de jurisprudence Edouard Meaume

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  Manuel portatif des douanes françaises : à la portée et à l'usage des préposés de brigades dans la direction de Thionville A. Carette

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  Traités sur diverses matières de droit françois à l'usage du duché de Bourgogne : et des autres pays qui ressortissent au Parlement de Dijon. Tome 1 Gabriel Davot

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  Lettres patentes de commission portans l'establissement des juges : ordonnez pour tenir la Chambre de justice, et leur pouvoir, avec les noms d'iceux Louis Xiii

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  Memoire et consultations des avocats aux parlemens de Paris et de Grenoble Aved De Loizerolle

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  Guide pratique des opérations de transferts et instruction sur le contentieux des titres Célestin Bailliot

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  Recueil de divers arrêts et jugemens rendus en différens tribunaux : sur plusieurs questions décidées en faveur des seigneurs féodaux de cette province Parlement De Provence

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  Memoire pour le sieur Rubit, l'aîné, marchand mercier, tailleur du roi : contre M. le maréchal duc de Richelieu Nicolas François De Neufchâteau

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  Memoire pour les maitres et gardes de l'épicerie sur les fraudes commises aux entrées de Paris : les causes de ces fraudes et le moyen de les détruire Edme-François Darigrand

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  Memoire pour M.-A. Gillet, veuve en premieres noces de Philippe Berthet, marchand epicier à Mâcon : intimée contre Jacques Bolot, apotiquaire à Cluny, appellant De. Rédacteur Sozzy

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  Memoire pour M. le Duc de Nevers contre les Officiers du Bailliage et Presidial d'Auxerre Maignan

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  Annales du crime et de l'innocence B. Gullaud

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  Memoire pour les prévôt, bourguemaîtres, habitans et communauté de Dosenheim, demandeurs : en opposition, contre les prévôt, doyen, chanoines et chapitre de Neuwiller, deffendeurs Blanchard

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  Memoire sur le provisoire, pour le sieur Benaven contre M. le maréchal duc de Richelieu Millet De Gravelle

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  Memoire sur les tarifs des droits de traites en général : et en particulier, sur le nouveau projet de tarif unique et uniforme André Morellet

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  Harcèlement au travail : comment s'en sortir ? (édition 2021) Gava Marie-Jose

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  Thèse de doctorat. Du jeu à Rome, des bourses de commerce et opérations de bourse en France Eugène Filatre De Longchamps

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  Thèse de doctorat. Le Droit des gens mariés dans la coutume de la Marche : Faculté de droit de l'Université de Paris Gabriel Fontaine

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  Thèse de doctorat. Le régime douanier de la Tunisie. Faculté de droit de Paris, 8 juin 1900 Louis Collas

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  Ordonnances du Roy du 20 juillet 1557, sur le fait de la marine et admirauté Henri Ii

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  Très humbles remontrances du Parlement de Normandie Parlement De Rouen

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  Thèse de doctorat. L'expertise criminelle en France M. Genesteix

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  Mémoires concernant les impositions et droits en Europe. Tome 2. Partie 2 Jean-Louis Moreau De Beaumont

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  Thèse de doctorat. La Condition politique des militaires en droit constitutionnel comparé : Faculté de droit de Paris, 29 mars 1900 Raymond Boré-Verrier

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  Édict du roy du 6 mars 1626, suppression de l'édict de création des cent offices de secrétaires : de la Chambre de sa majesté et création de 32 offices de greffiers des commissions extraordinaires Maxime Fourcheux De Montrond

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  Thèse de doctorat. De l'Usurpation des titres nobiliaires, étude historique et juridique : Faculté de droit de Paris Joseph Hédouin

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  Sur les réclamations des directeurs de théâtre et la propriété des auteurs dramatiques, rapport : Rapport approuvé par le comité d'instruction publique de l'Assemblée législative Antoine Chrysostome Quatremère De Quincy

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  L'hypothèque judiciaire en France comparée aux institutions : études de droit international Victor Flour De Saint-Genis

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  Les Sacrifices de l'amour Partie 2 Claude-Joseph Dorat

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  Miranda à ses concitoyens . Discours que je me proposais de prononcer à la Convention : nationale, le 29 mars dernier, le lendemain de mon arrivée à Paris Francisco De Miranda

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  Observations sur la séparation et le divorce judaïque pour le sieur Samuel Peixotto contre : la dame Sara Mendés d'Acosta. Foullon

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  Manuel du surnuméraire de l'enregistrement, des domaines et du timbre 9e édition, augmentée Victor Flour De Saint-Genis

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  Des Donations grevées de charges charitables adressées aux fabriques et consistoires. Discours Fosse

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  Épître à Catherine II, impératrice de toutes les Russies Claude-Joseph Dorat