Première partie :
Textes officiels
Textes in extenso
Questions écrites - Assemblée nationale
Question écrite ... sur les mesures à prendre pour qu'une distinction claire puisse être opérée entre les signes officiels de qualité et d'origine des productions agricoles et agroalimentaires et les opérations de communication conduites par les marques qui créent des labels de circonstance, et réponse
Question écrite ... sur l'une des propositions de la Compagnie nationales des conseils en propriété industrielle demandant que l'INPI respecte ses obligations d'information du public, et réponse
Question écrite ... sur l'une des propositions de la Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle, demandant le renforcement de la filière française de la propriété industrielle, et réponse
Question écrite ... sur le projet suisse de réserver l'appellation " raclette " aux seuls producteurs du Valais, et réponse
Relevés
Législation étrangère
Notifications relatives aux traités
Deuxième partie :
Doctrine
Comptes rendus
- Non seulement il sent bon mais en plus il est beau : l'affaire " Magic Tree ",
d'après l'article d'Edward Bragiel
La doctrine dans les revues
Troisième partie :
- Brevets d'invention
- Marques
- Dessins et modèles
- Nom commercial, enseigne
- Concurrence déloyale
Quatrième partie :
Actualités et informations
- Chronique de l'étranger - Bibiographie - Échos - PIBD-Services
Il n'y a pas encore de discussion sur ce livre
Soyez le premier à en lancer une !
Taïna, indienne des Caraïbes, a été instruite dès son enfance pour devenir chamane, mais Christophe Colomb et les Espagnols arrivent...
Une belle adaptation, réalisée par un duo espagnol, d'un des romans fondateurs de la science-fiction, accessible dès 12 ans.
Merci à toutes et à tous pour cette aventure collective
Lara entame un stage en psychiatrie d’addictologie, en vue d’ouvrir ensuite une structure d’accueil pour jeunes en situation d’addiction au numérique...
