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Marine et justice ; la justice criminelle de la marine française sous l'Ancien régime

Couverture du livre « Marine et justice ; la justice criminelle de la marine française sous l'Ancien régime » de Alain Berbouche aux éditions Pu De Rennes
Résumé:

Le passé judiciaire de la Marine française appartient à son « histoire ignorée », en particulier et paradoxalement à son apogée du XVIIIe siècle, sous le règne de Louis XVI. Pourtant l'analyse des documents des autorités maritimes, notamment leur abondante correspondance administrative, permet... Voir plus

Le passé judiciaire de la Marine française appartient à son « histoire ignorée », en particulier et paradoxalement à son apogée du XVIIIe siècle, sous le règne de Louis XVI. Pourtant l'analyse des documents des autorités maritimes, notamment leur abondante correspondance administrative, permet des découvertes intéressantes. La vie de la Marine s'y anime dans la dualité de ses institutions de répression : tribunal prévôtal de l'intendant et conseil de guerre du commandant. Ces juridictions apparaissent placées sous la main du Roi, c'est-à-dire sous la tutelle étroite du secrétaire d'État chargé du département de la Marine et des Colonies.

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