Passionné(e) de lecture ? Inscrivez-vous gratuitement ou connectez-vous pour rejoindre la communauté et bénéficier de toutes les fonctionnalités du site !  

L'indivision

Couverture du livre « L'indivision » de Candice Roussieau aux éditions Larcier
  • Date de parution :
  • Editeur : Larcier
  • EAN : 9782807940147
  • Série : (-)
  • Support : Papier
Résumé:

L'indivision est un phénomène juridique omniprésent, et ce, depuis toujours. Il est difficile de nommer une personne qui n'ait jamais détenu un bien en indivision avec d'autres. Dès 1804, les auteurs du Code civil, pourtant hostiles à la copropriété, durent reconnaître qu'elle était un phénomène... Voir plus

L'indivision est un phénomène juridique omniprésent, et ce, depuis toujours. Il est difficile de nommer une personne qui n'ait jamais détenu un bien en indivision avec d'autres. Dès 1804, les auteurs du Code civil, pourtant hostiles à la copropriété, durent reconnaître qu'elle était un phénomène inéluctable, serait-ce pour garantir l'égalité des héritiers lors de l'ouverture d'une succession.



Pourtant, l'indivision, loin d'être uniquement un phénomène subi, offre des perspectives pour l'avenir, en tant qu'outil flexible pour l'organisation du rapport de plusieurs personnes à un même bien. Sous l'impulsion des praticiens, son usage pourrait être étendu dans de nombreux domaines et offrir une réponse, parmi d'autres, aux enjeux environnementaux et sociaux du monde de demain.



L'indivision présente, par ailleurs, la particularité d'être un phénomène transversal, aux confins de nombreuses matières juridiques. En ce sens, elle peut réunir réunir, autour d'un même bien, aussi bien des personnes physiques que des personnes morales (de droit privé ou de droit public). En outre, le bien indivis peut être de natures variées. Sont ainsi envisagées dans l'ouvrage aussi bien les indivisions portant sur un immeuble, une universalité juridique ou un animal de compagnie, que celles portant sur un droit d'auteur, un brevet ou une créance...

Donner votre avis