La nouvelle directive « recours » a obligé la France à réformer en profondeur le contentieux du référé précontractuel.
Il existe maintenant un référé précontractuel de droit commun, un référé précontractuel spécifique aux entités adjudicatrices, et enfin un référé contractuel. Les deux premiers doivent être introduits avant la signature du marché, le troisième après cette même signature. Par ailleurs, il existe des liens à connaître entre toutes ces procédures, qui se complètent sans empiéter l'une sur l'autre.
Le risque contentieux dans la passation des marchés publics est un risque qui doit aujourd'hui être pris en compte au même titre que le risque économique, technique ou politique.
L'ouvrage fait la synthèse des trois nouveaux référés.
Il en décrit toutes les phases et s'interroge sur les stratégies à adopter. Il analyse les questions juridiques de fond telles que l'intérêt à agir, la rédaction des requêtes et mémoires, l'obligation de se faire assister par un avocat...
Il est enrichi de nombreuses jurisprudences récentes et d'exemples de requêtes et de mémoires. L'ouvrage rappelle aussi les grandes étapes de la procédure des référés et évoque le droit européen au travers de la directive « recours ».
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Caraïbes, 1492. "Ce sont ceux qui ont posé le pied sur ces terres qui ont amené la barbarie, la torture, la cruauté, la destruction des lieux, la mort..."
Chacune des deux demeures dont il sera question est représentée dans le sablier et le lecteur sait d'entrée de jeu qu'il faudra retourner le livre pour découvrir la vérité. Pour comprendre l'enquête menée en 1939, on a besoin de se référer aux indices présents dans la première histoire... un véritable puzzle, d'un incroyable tour de force
Sanche, chanteur du groupe Planète Bolingo, a pris la plume pour raconter son expérience en tant qu’humanitaire...
Des incontournables et des révélations viendront s'ajouter à cette liste au fil des semaines !
