Taïna, indienne des Caraïbes, a été instruite dès son enfance pour devenir chamane, mais Christophe Colomb et les Espagnols arrivent...
Cet ouvrage a pour vocation d'aider les opérateurs économiques à rédiger et à conclure leurs contrats d'achat de prestations juridiques, que ce soit par la conclusion d'un marché public ou d'un ou plusieurs accords-cadres.
Il comprend l'essentiel des textes, de la jurisprudence et de la doctrine sur ce sujet.
Il s'intéresse à la spécificité de cet achat, notamment au monopole de certains professionnels et à la réglementation de la consultation juridique, sans oublier le doit européen.
Il permet de se poser les bonnes questions, mais il apporte surtout les bonnes réponses, tant dans le cadre de la rédaction des contrats qui sont nécessaires à cet achat que dans la mise en oeuvre de cet achat particulier.
L'ouvrage a un triple aspect, didactique, pratique et théorique, qui permet à son lecteur, qu'il soit théoricien ou praticien, de trouver les réponses aux questions essentielles qu'il se pose.
Il comprend un exemple de marché public et un exemple d'accord-cadre contenant le « DCE » complet permettant d'illustrer la plupart des situations dans lesquelles peut se retrouver un opérateur économique pour l'achat de prestations juridiques.
Il n'y a pas encore de discussion sur ce livre
Soyez le premier à en lancer une !
Taïna, indienne des Caraïbes, a été instruite dès son enfance pour devenir chamane, mais Christophe Colomb et les Espagnols arrivent...
Une belle adaptation, réalisée par un duo espagnol, d'un des romans fondateurs de la science-fiction, accessible dès 12 ans.
Merci à toutes et à tous pour cette aventure collective
Lara entame un stage en psychiatrie d’addictologie, en vue d’ouvrir ensuite une structure d’accueil pour jeunes en situation d’addiction au numérique...