Taïna, indienne des Caraïbes, a été instruite dès son enfance pour devenir chamane, mais Christophe Colomb et les Espagnols arrivent...
Les aides publiques nationales sont largement usitées dans la plupart des États membres de la Communauté européenne à des fins multiples et ont des incidences sur les rapports concurrentiels entre les entreprises.
Sur le fondement du traité de Rome, la Commission européenne et le juge communautaire ont développé au fil des années un véritable droit communautaire des aides d'État que les États membres et les entreprises ne peuvent plus ignorer. Ce livre présente successivement la définition complexe de la notion d'aide nationale au sens communautaire du terme, les différents textes d'encadrement des principales catégories d'aides, les procédures de contrôle et les règles contentieuses.
Ce livre s'adresse aux étudiants qui se spécialisent en droit communautaire mais également aux praticiens qui sont confrontés à ces questions dans le secteur public et le secteur privé.
Il n'y a pas encore de discussion sur ce livre
Soyez le premier à en lancer une !
Taïna, indienne des Caraïbes, a été instruite dès son enfance pour devenir chamane, mais Christophe Colomb et les Espagnols arrivent...
Une belle adaptation, réalisée par un duo espagnol, d'un des romans fondateurs de la science-fiction, accessible dès 12 ans.
Merci à toutes et à tous pour cette aventure collective
Lara entame un stage en psychiatrie d’addictologie, en vue d’ouvrir ensuite une structure d’accueil pour jeunes en situation d’addiction au numérique...