Le notaire est responsable des formalités au même titre que de la rédaction de ses actes. Or la connaissance de ce sujet s'acquiert le plus souvent au sein de l'étude. Cet ouvrage a pour but de donner les fondements juridiques et pratiques des formalités dans leurs différentes phases, sur les actes les plus usuels, qu'il s'agisse du droit immobilier, de la famille ou commercial.
Pour chaque acte, convention, sont posés les principes des formalités à accomplir, et les questions pratiques répondant aux préoccupations au quotidien. Que faire après la signature de tel acte ? Quels droits sont exigibles par l'administration fiscale ? Quelles pièces établir ? Quand ? Comment ? A qui sont-elles destinées ? A ces formalités sont associés exemples, textes de loi applicables, tableaux synthétiques et pratiques.
Le présent ouvrage s'adresse aux notaires et à leurs collaborateurs, ainsi qu'à tous juristes et personnels de services juridiques ou administratifs ayant à connaître de formalités auprès des services de la publicité foncière et des tribunaux de commerce. Les étudiants en droit y trouveront matière à parfaire leur apprentissage.
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Caraïbes, 1492. "Ce sont ceux qui ont posé le pied sur ces terres qui ont amené la barbarie, la torture, la cruauté, la destruction des lieux, la mort..."
Chacune des deux demeures dont il sera question est représentée dans le sablier et le lecteur sait d'entrée de jeu qu'il faudra retourner le livre pour découvrir la vérité. Pour comprendre l'enquête menée en 1939, on a besoin de se référer aux indices présents dans la première histoire... un véritable puzzle, d'un incroyable tour de force
Sanche, chanteur du groupe Planète Bolingo, a pris la plume pour raconter son expérience en tant qu’humanitaire...
Des incontournables et des révélations viendront s'ajouter à cette liste au fil des semaines !
