L'infraction terroriste est incriminée en droit pénal belge depuis la loi du 19 décembre 2003. Depuis lors, le cadre législatif national ne cesse de s'étoffer afin de répondre au mieux à la menace terroriste prégnante. En effet, la vague d'attentats à laquelle l'Europe doit faire face a contraint les différents États membres à mobiliser une série d'outils afin de réprimer les auteurs d'infractions terroristes et de prévenir le passage à l'acte terroriste. L'incrimination pénale est sans conteste un volet majeur de la lutte contre le terrorisme.
Le présent ouvrage propose une analyse des différentes infractions visées au Livre II, Titre Ierter, du Code pénal, sous l'angle de leurs éléments constitutifs et des peines y attachées. Il est consacré à ces infractions terroristes uniquement.
Par conséquent, les effets en termes de droit pénal général et de procédure pénale ne seront que brièvement évoqués.
Cet ouvrage a vocation à fournir au lecteur (spécialisé en droit pénal ou non) les outils d'interprétation de ces infractions récemment incriminées dans l'histoire législative belge, à la lumière des travaux préparatoires, ainsi que de la jurisprudence et de la doctrine les plus actuelles.
Il n'y a pas encore de discussion sur ce livre
Soyez le premier à en lancer une !
Taïna, indienne des Caraïbes, a été instruite dès son enfance pour devenir chamane, mais Christophe Colomb et les Espagnols arrivent...
Une belle adaptation, réalisée par un duo espagnol, d'un des romans fondateurs de la science-fiction, accessible dès 12 ans.
Merci à toutes et à tous pour cette aventure collective
Lara entame un stage en psychiatrie d’addictologie, en vue d’ouvrir ensuite une structure d’accueil pour jeunes en situation d’addiction au numérique...
