Cet ouvrage traite du procès qui se tient devant le juge administratif. De l'ouverture de l'instance jusqu'aux voies de recours contre le jugement, toutes les étapes du procès et les grandes notions du droit processuel sont expliquées (« moyen », « irrégularité du jugement », « cas d'évocation », « les trois identités », ou encore « autorité de la chose jugée »).
Ce manuel couvre le programme du cours de « contentieux administratif » (ou de « droit du contentieux administratif ») enseigné dans les Facultés de droit, ainsi que les programmes de concours de la fonction publique (notamment conseillers des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel) et de l'examen d'accès aux CRFPA.
Il n'y a pas encore de discussion sur ce livre
Soyez le premier à en lancer une !
Lara entame un stage en psychiatrie d’addictologie, en vue d’ouvrir ensuite une structure d’accueil pour jeunes en situation d’addiction au numérique...
Un douloureux passage à l'âge adulte, entre sensibilité et horreur...
Blanche vient de perdre son mari, Pierre, son autre elle-même. Un jour, elle rencontre Jules, un vieil homme amoureux des fleurs...
Des idées de lecture pour ce début d'année !
