La sécurité et la santé au travail sont des domaines où s'exerce la répression pénale.
Les personnes mises en cause ne peuvent espérer échapper à leur responsabilité
pénale si elles ont commis une faute (et parfois même, une « poussière de faute »),
en cas de mort ou de blessures graves du salarié. Au-delà de ces situations
dramatiques (mais au demeurant fréquentes), le moindre manquement (même sans
conséquences) à l'une des nombreuses règles en matière de sécurité et de santé est,
le plus souvent, puni pénalement.
L'objectif de l'ouvrage reflète les deux qualités professionnelles de l'auteur.
En tant que professeur de droit, il s'agit de présenter le droit positif, dans l'entrelacs
du droit social, du droit pénal et de la procédure pénale, avec le souci constant d'être
clair (alors que la matière est complexe) et exhaustif. De multiples illustrations
jurisprudentielles et un carnet d'audience permettent une meilleure compréhension
de notions difficiles à saisir et donnent vie à la matière.
En tant qu'avocat, l'ouvrage est innervé par une pratique de la défense pénale.
Les praticiens et les personnes impliquées trouveront dans l'ouvrage des éléments
utiles d'orientation, fruit de vingt années d'expérience de terrain aux côtés
des personnes mises en cause, lors des enquêtes judiciaires ou de l'inspection
du travail, dans les cabinets d'instruction et les chambres correctionnelles.
1/ Un ouvrage qui répond à toutes les questions juridiques et de pratique judiciaire en rapport avec le droit pénal de la sécurité au travail.
2/ L'ouvrage donne à comprendre la pratique de la matière, de l'enquête au procès.
3/Outre les nombreuses références jurisprudentielles, l'ouvrage détaille certaines affaires, et notamment quelques-unes dans lesquelles l'auteur est intervenu, en présentant la stratégie.
Il n'y a pas encore de discussion sur ce livre
Soyez le premier à en lancer une !
Les meilleurs albums, romans, documentaires, BD à offrir aux petits et aux plus grands
Il n'est pas trop tard pour les découvrir... ou les offrir !
Bird découvre que sa mère n'est autre que la poétesse dissidente Margaret Miu...
Inspirée d’une histoire vraie, cette BD apporte des conseils et des solutions pour sortir de l'isolement
